MENTION LÉGALE

CONDITIONS POUR LA VENTE DES PRODUITS PRÉSENTÉS SUR LA PAGE INTERNET

1. Informations avant achat.

Ces conditions générales d'achat , ainsi que les conditions particulières qui peuvent s'établir, contrôleront les relations établies entre, QUIRUMED, S.L. VAT: ESB97267405 (domicile social de l'activité à:  Calle Moroder, 3, CP 46113, Moncada (Valencia, España), et les Utilisateurs qui achètent des produits proposés sur la page internet.

Les Conditions Générales présentées, ont été mises en place en suivant la conformité établie par le secteur juridique espagnol: par la Loi 34/2002 des Services de la Société de l'Information et du Commerce Électronique, la Loi 7/1998 sur les Conditions Générales d'Engagement, le Real Decreto 1906/1999 par lequel se régule l'achat téléphonique ou électronique avec des conditions générales en développement de l'article 5.3 de la Loi 7/1998, la Loi 26/1984 Générale pour la Défense des Consommateurs et Utilisateurs, la Loi 7/1996 de l'Ordre du Commerce , le Real Decreto-Ley 14/1999 régulateur de la Signature Électronique et de toutes les dispositions légales qui résultent de l'application.

L'utilisation et/ou achat de n'importe quel produit de la page Internet, suppose l'acceptation comme Utilisateur,sans réserves d'aucune classe, de toute et chacune des Conditions Générales de vente, ainsi comme les Conditions Particulières.

QUIRUMED, S.L. informe que les démarches pour faire l'acquisition des produits sont celles décrites dans les Conditions Générales présentes, ainsi, comme toutes les spécifications indiquées sur l'écran lors de la navigation, de telle façon, que l'utilisateur déclare connaître et accepter ces formalités, étant nécessaires pour accéder aux produits et services offerts sur la page internet. Toute modification et/ou correction des données fournies par les Utilisateurs pendant la visite sur le site sera possible et devra se faire en suivant les indications indiquées sur la page internet.
Les Produits commercialisés sur la page Internet, avec leurs caractéristiques et prix apparaîtront sur l'écran. QUIRUMED, S.L. se réserve le droit, de décider à tout moment, des produits proposés aux Utilisateurs par le biais de la page internet.De cette façon, QUIRUMED, S.L. pourra à n'importe quel moment, ajouter des nouveaux produits sur la Web, qui seront soumis aux Conditions Générales en vigueur à ce moment là. QUIRUMED, S.L. se réserve le droit d'exclure, à tout moment et sans avis préalable, n'importe quel produit proposé sur la page Internet.

2. Procédure d'achat des produits.

Pour faire l'acquisition de produits sur la page internet, QUIRUMED, S.L. demandera aux Utilisateurs de s'enregistrer, les utilisateurs devant être majeurs ( 18 ans), et devront remplir les instructions qui apparaissent sur l'écran et qui demande de poursuivre les instructions suivantes, et ainsi, de même , pour toutes les autres instructions: (I) formulaire électronique remplit complètement; (II) appuyer sur le symbole / bouton "ACCEPTER"; (III) réception d'un courrier élétronique automatique confirmant l'enregistrement et les données d'accés pour le compte d'utilisateur.
Le login est l'email donné par l'utilisateur à QUIRUMED, S.L. et le mot de passe est envoyé automatiquement. Ce sont des éléments d'identification pour accéder et effectuer des achats et ils ont un caractère personnel et intransmissible. Le Login ne pourra pas être modifié par l'Utilisateur mais si le Mot de passe, et dans ce cas, le mot de passe modifié perdra sa validité.

Une fois l'Utilisateur enregistré, et pour commencer l'achat de produits, il devra choisir la catégorie des produits, et le mettre dans le " Chariot", suivant les indications , en remplissant le formulaire de commande fournis et envoyé à  QUIRUMED, S.L., ce qui confirme la lecture et accord de toute et chacune des présentes Conditions Générales, ainsi, que les Conditions Particulières existantes. L'achat sera donc entendu, comme fait chez QUIRUMED, S.L., sauf disposition légale disant le contraire.

Une fois l'achat effectué  et dans un délais le plus rapide possible, QUIRUMED, S.L. enverra par e-mail à l'Utilisateur/Acheteur un courrier automatique aves le détail de la commande. Ainsi, l'Utilisateur/Acheteur pourra demander la facture correspondante et QUIRUMED, S.L. lui enverra la facture proforma. La facture d'achat sera envoyé avec la commande ou par email, si l'Utilisateur/Acheteur la sollicite.
La confirmation de la commande et la facture proforma ne seront pas valables comme facture. QUIRUMED, S.L. se réserve le droit d'annuler le login et le mot de passe et, et donc, l'accès à la page Internet, pour tous les utilisateur, QU'ILS SOIENT  Particuliers, Entreprises ou Distributeurs, qui aient des dettes ou des factures impayées avec QUIRUMED, S.L.

3. Livraison des produits. 

QUIRUMED, S.L s'engage à livrer les produits achetés par l'Utilisateur/Acheteur au domicile indiqué au moment de la commande par l'Utilisateur/Acheteur, qui peuvent être différent à leur résidence habituelle, pouvant envoyer la commande à leur lieu de travail ou chez une autre personne a qui vous voulez faire un cadeau, dans un délai le plus bref possible. Le délai de livraison indiqué sur la page web, sera effectif à partir du moment ou le paiement apparaîtra sur le compte bancaire de QUIRUMED SL.      NOTE: les délais de livraisons indiqués sur la page web de QUIRUMED SL sont à titre indicatifs, bien que QUIRUMED SL travaillera pour respecter ces délais, le retard n'impliquera pas l'annulation de la commande ni aucune indemnisation.

Les produits voyagent toujours sous la responsabilité et risques de l'agence de transport, de sorte que QUIRUMED, S.L. ne sera par responsable des dommages, pertes, accidents et frais de transport, qui se produisent pendant l'envoi de ces derniers. Le prix du transport de commandes d'un grand volume comme divans électriques, lits, vitrines, etc.... le prix du transport n'inclus en aucun la montée du matériel à l'étage. L'Utilisateur/Acheteur doit consulter le prix de ce service supplémentaire à travers un formulaire de contacte sur notre page Web. Le prix des produits n'incluent pas la mise en place et montage des produits.

Au moment de la livraison, veuillez vérifier que le colis n'est pas abîmé à l'extérieur, et si c'est le cas, il est très important de le noter sur le bordereau de livraison du transporteur ( Colis Abîmé), et demandez au transporteur qu'il attende pendant la vérification du produit ( en ouvrant le carton). Si c'est le cas, n'acceptez pas le colis et veuillez nous prévenir immédiatement afin de réclamer à l'agence de transport.

QUIRUMED S.L ne se pas responsable des dommages si l'Utilisateur /Acheteur ne l'a pas indiqué sur le bordereau de livraison ( Colis Abîmé).

Cession ou communication des données

QUIRUMED, SL informe que pour pouvoir prêter le service,que vous avez engagé, les données de caractère personnelles comme: courrier électronique, prénom, nom de famille et adresse, seront transmises aux entreprises de transport, ayant pour but de vous livrer le matériel commandé. A travers l'acceptation des conditions générales nous comprendrons que vous autorisez QUIRUMED à transmettre ces données unique et exclusivement aux transporteurs.

4. Prix et Mode de paiement.

Les prix d'achat indiqués au moment de la commande sont ceux qui apparaissent sur l'écran, sauf erreur typographique. Les prix indiquerons la TVA ( taxe valeur ajoutée) du territoire Espagnole ( I.V.A.), comme prédit par l'État espagnol. Les prix sont en EUROS. Le change de la monnaie est possible en haut à droite de l'écran. Le changement de monnaie est sujet à des modifications de taxes de change.

Le taux de change des différentes monnaies est actualisé tous les jours en suivant les conversions de la BCE ( Banque centrale Européenne).

Cependant, les achats fait par les pays Extra-communautaires seront exonérés du paiement de la TVA et sujet au paiement des impôts d'importation qui , dans leur cas, leur correspondent ( les frais de douanes et les impôts d'importation ne sont pas inclus dans le prix de l'article ni dans le coût de l'envoi, et devront être payé à destination par l'Utilisateur /Acheteur).

Dû à un régime fiscal spécial, Canarias, Ceuta et Melilla seront considérés comme des territoires extra-communautaires.

En général, tous les impôts, taxe, provenant de l'achat de produits, comme les autres frais dérivant de ce dernier, seront à la charge de l'Utilisateur.
Les frais d'envoi, qui apparaissent sur l'écran seront à la charge de l'acheteur et correspondront au tarif indiqué par l'agence de transport et seront calculés en fonction du pays de destination et du poids de l'envoi.
Lorsque l'Utilisateur ajoutera un produit dans le "Chariot", en description sur l'écran apparaîtra le montant de celui-ci , avec ou sans T.V.A, cela se confirmant par la suite en fonction et à partir des données personnelles introduites par l'Utilisateur, une fois que celui-ci ait confirmé la commande. Le paiement des produits y des frais d'envoi, lesquels apparaîtrons sur l'écran, pourra se faire par carte bancaire , virement bancaire, paypal,... Pour réaliser le paiement, l'Acheteur devra suivre toutes les instructions qui apparaissent sur l'écran, en proportionnant les informations suivantes, dans le cas de paiement par carte bancaire: a) type de carte; b) numéro de la carte; c) date d'expiration d) et autres informations demandées sur l'écran.

Comme système de paiement électronique QUIRUMED, S.L. a installé une passerelle de paiement de commerce électronique en accord avec sa banque. Toutes les données fournies à ces effets, seront encryptées pour garantir la sécurité maximale.

Ces données sont gardées dans un serveur sûr , certifié par le Protocole SSL (Secure Sockets Layer) par Certificat Quick. Ce protocole est utilisé par les principaux Navigateurs Web et garantie à l'utilisateur (I) l'identité du récepteur de ses données  (pas d'usurpation de l'identité), (II) la confidentialité de l'information fournie, et (III) l'intégrité (pas de manipulation) de l'information fournie.

De plus, QUIRUMED, S.L. manifeste que en aucun cas ne sauvegarde les données fournies par les utilisateurs sur la passerelle de paiement, et que, elles sont conservées uniquement lorsque le paiement est en train de se faire. Afin de donner plus de sécurité aux porteurs de cartes de crédit, un code de 3 digitaux a été inclus et sert d'identification pour vérifier la présence physique de la carte pendant la transaction sur Internet. Ce numéro de 3 digitaux apparaît sur la partie arrière, vers la zone de la signature. Afin d'éviter des problèmes de fraudes avec les cartes bancaires, ce code sera demandé pour valider l'opération.

5. Désistement des commandes.

L'Utilisateur /Acheteur dispose d'un délais de sept (7) jours ouvrables, suivant le calendrier officiel de son lieu de résidence habituel, à partir du jour de livraison et de réception par l'Utilisateur /Acheteur des produits.. Dans tous les cas, avec la lecture et l'accord de l'Utilisateur /Acheteur de ces conditions générale, confirme avoir pris connaissance et accepter celles-ci à partir du moment où la commande est passée.

La démarche à suivre pour effectuer un retour de marchandise par l'Utilisateur /Acheteur, devra se faire par écris avec un formulaire de contact à travers le Service Après-Vente qui apparaît sur  la page web et son envoi à  QUIRUMED, S.L.. Le département Après-vente donnera une réponse dans un délais maximum de 48 heures après réception de la demande, donnant les instructions de remboursement si cela est nécessaire.

Une fois reçu les instructions de remboursement, l'Utilisateur /Acheteur, pourra effectuer le retour dans les 5 jours suivants, en l'envoyant à  QUIRUMED, S.L.  (en indiquant sur le colis le numéro de dossier) à l'adresse suivante:Quirumed,  Calle Moroder, 3, CP 46113, Moncada (Valencia) Espagne.

Aucun retour de produit ne sera accepté si celui-ci n'est pas reçu en parfaites conditions et/ou dans son emballage d'origine.
La dévolution ne sera pas acceptée si le produit a été utilisé, manipulé ou modifié.

Une fois fait, par l'Utilisateur/Acheteur, son droit de retour ,dans le délais indiqué dans les Conditions Générales ,QUIRUMED, S.L. remboursera le prix de l'article, avec comme seule retenue le coût du transport et si le paiement a été fait par carte bancaire , les commissions correspondantes à la transaction. Les remboursements se feront en EUROS.

Néanmoins, est exclut du droit de rétractation et/ou la résolution dans les cas où, par la nature même des produits à acquérir, il est impossible d'effectuer, sans préjudice de dommages et intérets ,la réclamation correspondante.

Nous n'accepterons pas le retour de produits sanitaires qui aient été en contact avec la peau, la bouche, soins personnel ou des produits fabriqués sur mesure ou commandés spécialement pour le client.

Une fois que le produit sera de retour dans nos installations et après vérification de son état, et de la présence de l'emballage original, la demande de remboursement sera mise en place.

Pour pouvoir faire le remboursement, le client devra envoyer un RIB / document bancaire en PDF où devront apparaitre: le nº de compte, le titulaire de compte, IBAN et BIC/SWIFT.

Le remboursement sera effectif dans un délais de 15 jours ouvrables.

6. Communications - Service Client.

Aux fins des présentes Conditions Générales, et pour toute communication qui soit nécessaire entre QUIRUMED, S.L et l'Utilisateur, celui-ci devra se diriger au Service Client par le formulaire de contact ou par écrit au Département du Service Clientèle de QUIRUMED, S.L .situé à Calle Moroder, 3, CP 46113, Moncada (Valencia).

Les communications de QUIRUMED, S.L. avec l'Utilisateur se feront en fonction des données fournies par ce dernier lors de son enregistrement sur la page Internet. L'Utilisateur accepte expressément pour toutes les communications en relation avec l'utilisation de la page Internet , et/ou l'achat de produits, l'utilisation de l'email comme procédé valable pour l'échange de communication.

7. Politique de Protection des Données à Caractère Personnel.

QUIRUMED, S.L. reconnaît l'importance de protéger l'intimité de l'Utilisateur de la page internet, ce pour cela qu'il a été développé une Politique de Protection des Données à Caractère Personnel, qui met à votre connaissance, pour que l'Utilisateur, libre et volontairement puisse décider si il souhaite fournir à QUIRUMED, S.L. les données à caractère personnel qui peuvent lui être demandés ou obtenir lors de l'utilisation de cette page internet et/ou demande de certains des produits offerts sur cette dernière.

QUIRUMED, S.L. se réserve le droit de modifier unilatéralement, à tout moment et sans préavis, sa Politique de Protection des Données de Caractère Personnel pour l'appliquer à la législation en vigueur à tout moment.

La page Internet ne contient pas d'information dirigée aux mineurs, et , en conséquence, QUIRUMED, S.L. ne recueillera pas de données personnelles de mineur de façon intentionnées, et, si le cas se présente, éliminera toutes les données  en sa possession , dès la connaissance de telle circonstance.

Pour l'achat de produits , les Utilisateurs devront fournir auparavant à QUIRUMED, S.L. certaines informations personnelles (nom et prénom, adresse email, nºcarte d'identité/passeport etc.) que QUIRUMED, S.L.. traitera dans le but de gérer la vente à distance, de gestion, administration, et améliorer  les services proposés sur la page Internet. Comme aussi, la mise en place d'activités promotionnelles et publicitaires dans le secteur des produits pour la santé de n'importe quel moyen, qui peuvent être de votre intérêt pour agrandir et améliorer nos produits, en adaptant nos offres à vos préférences ou besoins, à partir de l'étude de l'information personnelle et commerciale que nous avons dans nos dossiers comme conséquence de votre accès à la page Internet, et permettre une navigation personnalisée. Ce fichier, est de la titularisation de, QUIRUMED, S.L.

Conformément à la Loi 15/1999, du 13 décembre, de Protection des Données à Caractères Personnels, l'utilisateur aura le droit d'accès, de rectification, d'annulation, et d'opposition, conformément à la norme en vigueur à l'égard de vos données personnelles, comme établis dans les paragraphes précédents, pouvant, vous dirigez à ces effets, avec la photocopie de la carte d'identité ou document similaire, à l'adresse de contact indiquée auparavant.

L'utilisateur accepte l'inclusion des données fournies lors de la navigation sur la page internet, ou fournies en remplissant un formulaire de contact,ou pendant toute relation commerciale et/ou lors de la livraison des produits, dans le dossier référencé ci-dessus.

Lors de la prise de données, et sur tous les endroits de la page Internet sur lesquels sont demandées ces informations, l' Utilisateur sera informé, soit par un lien ou soit par un formulaire de la page internet, du caractère obligatoire ou non de ces données pour la livraison de ces Produits, sauf mise en place de commandes dans le cas où QUIRUMED, S.L. informe à ce moment là à l'Utilisateur, que cela n'est pas considéré comme caractère volontaire, ce qui sera nécessaire pour la finalisation de la commande d'achat , de donner les informations nécessaires pour l'identité, domicile et coordonnées obligatoires pour faire le paiement, étant, celles-ci des informations nécessaires pour la mise en place et finalisation de la vente.

QUIRUMED, S.L. s'engage sur l'utilisation des données mises dans ce fichier, à respecter leur confidentialité et à les utiliser en accord avec la finalité du fichier,  comme l'obligation de les garder et de prendre toutes les mesures pour éviter leur perte ou accès non autorisé, en accord avec le Loi 1720/2007, du 21 décembre, par laquelle a été approuvé le Règlement de développement de La Loi 15/1999, du 13 décembre, de protection des données à caractère personnel.

La page internet possède des "cookies" qui permettent à QUIRUMED, S.L. d'obtenir une série de données des Utilisateur, telles que les parties de la page internet visitées antérieurement par l'Utilisateur, comme aussi les produits et services qu'il préfère.

Si l'Utilisateur le souhaite, il peut empêcher l'accès d'un "cookie" sur son disque dur en configurant le navigateur de son ordinateur pour qu'il le prévienne dès la réception de "cookies" et pour empêcher l'installation de cela sur son disque dur, et dans tous les cas, la page internet pourrait fonctionner parfaitement.

8. Loi et juridiction applicable.

Les Conditions Générales ainsi que les Conditions Particulières présentées, qui , dans leur cas, s'établissent, s'interprètent et s'appliquent en conformité aux lois Espagnoles. Les parties impliquées, se soumettent expressément aux Tribunaux de la Ville de Moncada (Valencia - España) pour la résolution de tout litige découlant de l'interprétation et/ou l'exécution des présentes Conditions Générales et Conditions Particulières qui, le cas échéant, s'établissent, renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait lui correspondre. 

9. Mode de paiement

Nous facilitons à l'utilisateur/ acheteur plusieurs modes de paiement, il pourra choisir entre le virement bancaire, la carte bancaire ou le compte paypal.

Même si les prix sont en EUROS, l'utilisateur / acheteur peut changer la monnaie sur la page web, dans ce cas le paiement se fera dans la monnaie choisie. L'utilisateur/acheteur pourra solliciter l'envoie d'une facture proforma dans la monnaie choisie. La facture que vous recevrez avec le produit sera toujours en EUROS.

Tous les modes de paiement sont des paiements anticipés.

10. Garantie

Le certificat de garantie, certifie la qualité du produit qui protège, dans les délais légalement établis, pendant une période d'un an,deux ans ou plus, selon les délais établis pas le fabriquant à partir de la date de livraison. La garantie sera de 6 mois à 2 ans dépendant si le consommateur final, soit entreprise ou particulier. En cas des particuliers qui font une utilisation professionnel du produit, nous appliquerons la garantie d'entreprise.

En cas de panne, après les 6 premiers mois depuis la date de facture, QUIRUMED SL se réserve le droit de vérifier le produit avec comme objectif évaluer la panne pour voir si celle ci est causé par un défaut de fabrication ou par négligences, coups, mauvaises manipulations, tension inadapté, installation incorrecte.

Les négligences, les coups, les mauvaises utilisations ou manipulations, les tensions inadaptés, ou les installation incorrecte non effectué par le service technique autorisé ne sont pas inclus.

Pour les incidences qui justifient l'utilisation de garantie, on optera pour la réparation,le remplacement de l'article, une remise ou le remboursement, dans les conditions légales établies.

Les consommables tel que les batteries, câbles, piles, ampoules, fusibles, etc... ne sont pas couvert par la garantie, ainsi que les accessoires et/ou les cadeaux.

QUIRUMED, SL se réserve le droit de demander à un service technique officiel de la marque, une vérification de l'origine du problème. Dans le cas d'un défaut provoquer par une mauvaise utilisation, la réparation sera facturée.

Pour utiliser la garantie, il faudra d'abord le communiquer à notre service Après-Vente, n'acceptant aucunes marchandises dans nos locaux n'ayant pas été autorisé auparavant à son échange, remboursement, ou réparation.

La garantie perdra sa valeur:

- Si vous modifiez ou changer certaines données de la garantie ou du justificatif d'achat.

- Si vous manipulez ou réparer l'appareil sans consentement du service technique

-Si vous n'avez pas la facture

-En cas de monté de tension ou connexion à un voltage inapproprié.

11. Annulation de la Commande

L'annulation d'une commande faite par le client, en procès de fabrication ou importation impliquera couvrir tous les frais tel que le transport, les frais de douanes, etc.

QUIRUMED S.L. se réserve le droit d'admission et annulation de n'importe qu'elle commande, pouvant rembourser le montant satisfait par le client et restant exempt de toutes obligations.

Si le client a payé et refuse de nous donner son numéro de carte d'identité et veut annuler la commande, nous lui décompterons 3% du montant, pour frais bancaire.